Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUNDATION
CSC Index Limited (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1540608
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque FOUNDATION

Déposée le 3 mars 1989 par CSC Index Limited (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUNDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CSC Index Limited (société de droit britannique), domicilié(e) Butler Cox House, 12 Bloomsbury Square, LONDON WC1A 2LL, ROYAUME UNI (dossier no 2138646) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2138646) - France.

La marque FOUNDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUNDATION est expirée depuis le 3 mars 2009.

CSC Index Limited (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : BUTLER COX


CSC Index Limited (société de droit britannique) - Butler Cox House, 12 Bloomsbury Square, LONDON WC1A 2LL, ROYAUME UNI (dossier no 2138646) - Royaume-Uni


CABINET FLECHNER - (dossier no 2138646) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1999 n°2138646 - Publication au BOPI 1999-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283970 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206576 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206575 - Publication au BOPI 1996-09-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.